Marque enregistrée - Marque en vigueur

Armagnac Sieur La Tuillière
Charles Garreau et ses enfants

Numéro de dépôt :
4598938
Date de dépôt :
14/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2029
Armagnac Sieur La Tuillière de Charles Garreau et ses enfants

Présentation de la marque Armagnac Sieur La Tuillière

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par Charles Garreau et ses enfants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Armagnac Sieur La Tuillière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est Charles Garreau et ses enfants domicilié(e) 3800 Route d'Estang - 40240 - LABASTIDE D ARMAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles Garreau et ses enfants, Madame Carole Garreau domicilié(e) 3800 Route d'Estang - 40240 - LABASTIDE D ARMAGNAC - France.

La marque Armagnac Sieur La Tuillière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Armagnac Sieur La Tuillière arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.

Charles Garreau et ses enfants a également déposé les autres marques suivantes : ARMAGNACS GARREAU , Armagnac La Tuillière , Club Français de l'Armagnac , Marquis de Brameloup , BOUQUET DES GASCONS , BOUQUET DES GASCONS , POZZ' , Domaine de Gayrosse , ORIGINE EDEN , Armagnac Experience


Charles Garreau et ses enfants - 3800 Route d'Estang - 40240 - LABASTIDE D ARMAGNAC - France


Charles Garreau et ses enfants, Madame Carole Garreau - 3800 Route d'Estang - 40240 - LABASTIDE D ARMAGNAC - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Armagnac".